La TVA se règle dans chaque modèle de facturation. Les taux proposés sont ceux du pays de votre compte, vous n'avez donc pas de pays à choisir.
Étapes
- Allez dans Factures, ouvrez l'onglet Réglages, puis Modèles de facturation.
- Cliquez sur Modifier sur la carte du modèle à configurer.
- Dans la section TVA, positionnez le curseur Assujetti à la TVA sur Oui ou sur Non.
- Si vous êtes assujetti, choisissez le Taux par défaut (par exemple Standard 20 % en France, Standard 8,1 % en Suisse).
- Renseignez si besoin la Mention TVA à afficher sur vos factures et devis (facultatif).
- Si vous êtes assujetti, indiquez si Vos prix sont exprimés en Hors taxes (HT) ou Toutes taxes (TTC).
- Cliquez sur Mettre à jour.
Note
La majorité des actes médicaux et paramédicaux sont exonérés de TVA. Si vous êtes dans ce cas, laissez Assujetti à la TVA sur Non : aucun taux n'est alors appliqué, et la mention légale française « TVA non applicable, article 293 B du CGI » est proposée automatiquement dans le champ de mention. Vous pouvez la remplacer par la mention qui correspond à votre situation.
Attention
La TVA appliquée à chaque ligne de facture peut être modifiée individuellement au moment de l'émission, dans la colonne TVA des lignes. Le choix HT ou TTC peut lui aussi être ajusté facture par facture, avec Prix exprimés en dans le panneau de droite. Vérifiez toujours avant d'émettre.
Note
Si vous changez de modèle en cours de saisie d'une facture, le taux de TVA du nouveau modèle est réappliqué à toutes les lignes déjà saisies.